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Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) Contenu: I. Nez A. Sténoses nasales Seule entraîne une invalidité, la sténose relativement prononcée d'une ou des deux fosses nasales. Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose et des complications à distance. 1. Sténose unilatérale
2. Sténose bilatérale 3. Perforation de la cloison nasale
B. Troubles olfactifs Les troubles olfactifs peuvent être dus à un obstacle mécanique qui empêche le contact du courant aérien avec la tâche olfactive (troubles de transmission), ou à une lésion de l'appareil nerveux olfactif (troubles de perception), et sont parfois associés à des troubles du goût.
C. Troubles par mutilation nasale Ces troubles ne seront évalués qu'après un délai raisonnable, même si une intervention plastique a été effectuée.
D. Rhinorrhée céphalo-rachidienne La nature céphalo-rachidienne de l'écoulement nasal devra être confirmée par épreuves appropriées.
E. Troubles vasculo-sécrétoires Un traumatisme ou une exposition à certains agents physiques, chimiques et/ou infectieux est susceptible d'entraîner un trouble de caractère vasomoteur au niveau des muqueuses nasales. Selon son importance et le temps d'évolution, celui-ci sera au début réductible par les agents vasoconstricteurs (rhinite hypertrophique congestive), plus tard irréductible par ces mêmes agents (rhinite hypertrophique conjonctive). Cet état peut s'associer à une hypersécrétion de caractère séreux, séromuqueux ou mucopurulent. Dans certaines circonstances, les mêmes agents étiologiques peuvent entraîner une atrophie des muqueuses nasales avec réduction de la sécrétion, formation éventuelle de croûtes et/ou épistaxis à répétition.
A. Les sinusites 1. Il faut entendre par sinusite une infection des cavités sinusales se manifestant par une suppuration constatée au niveau des méats moyens et/ou supérieurs ou éventuellement à la ponction, et non par la seule obscurité du sinus à la transillumination ou le seul voile radiologique. 2. Les sinusites peuvent être plus graves lorsqu'elles surviennent sur certains terrains (allergiques, vasomoteurs, dystrophiques, diatésiques, etc.). 3. Certaines formes de sinusite peuvent donner lieu à la formation de polypes. 4. Les sinusites peuvent se compliquer d'atteintes ophtalmologiques, neurologiques ou respiratoires. Dans ces cas, voir les chapitres correspondants. 1. Sinusites antérieures
2. Sinusites postérieures (ethmoïdale postérieure et/ou sphénoïdale)
3. Sinusites multiples ou pansinusites
B. Les autres affections À évaluer selon leurs répercussions fonctionnelles ou esthétiques : voir articles correspondants. Le pharynx peut être le siège d'une pathologie de caractère mécanique (perte de substance, lésion sténosante) ou neurologique (parésie ou paralysie de nerfs crâniens). Ces lésions peuvent entraîner des troubles de la respiration, de l'appareil auditif, de la parole ou de la déglutition.
Voir système digestif : voir cinquième partie, chapitre III, articles 416, 417 et 418. Les affections laryngées peuvent entraîner des troubles phonatoires et/ou respiratoires. 1. Troubles vocaux
2. Troubles respiratoires Une paralysie récurrentielle bilatérale ou des affections sténosantes peuvent provoquer ces troubles respiratoires, appréciables par des épreuves fonctionnelles appropriées.
3. Troubles vocaux et respiratoires combinés
4. Tuberculose laryngée
A. Affections de l'oreille externe (voir aussi affections cutanées et dommages esthétiques).
La sténose doit être très sévère pour déterminer par elle-même une diminution de l'acuité auditive : voir article 712. B. Déficiences auditives L'audiométrie tonale liminaire par voie aérienne et osseuse est à la base de l'évaluation de la déficience auditive. La perte auditive sera mesurée à l'aide d'un audiomètre calibré selon les normes ISO 1964. D'autres épreuves dont l'acoumétrie, l'audiométrie tonale supra-liminaire et l'audiométrie vocale sont à même de fournir des renseignements utiles sur la capacité auditive du sujet. La simulation persévérante est exceptionnelle en pratique d'expertise. L'exagération plus ou moins consciente d'une déficience auditive est au contraire des plus fréquentes. Sa détection et son importance seront basées sur un ensemble convergent d'épreuves appropriées. Types de déficience auditive : - déficience auditive de transmission (oreille externe, moyenne). - déficience auditive de perception (oreille interne, nerf et voies nerveuses centrales). - déficience auditive mixte (transmission et perception). Art. 712. Pourcentages d’invalidité des divers de grés de déficiences auditives
Les chiffres représentant dans ce tableau la perte moyenne de la courbe tonale correspondent aux moyennes arithmétiques des pertes auditives mesurées sur les fréquences 500, 1000 et 2000 Hertz en conduction aérienne. Art. 713. Ainsi, l'évaluation de l'incapacitié auditive repose sur les résultats de l"audiométrie tonale liminaire (voir article 712). Elle pourra de plus être influencée par les résultats d'épreuves tonales spéciales et vocales, lorsque certains de ceux-ci rendent compte d'une audition sociale inférieure à celle que la perte moyenne tonale ne le laissait prévoir :
Lorsqu'elle est justifiée, notamment par une épreuve d'audiométrie vocale, cette majoration peut également être appliquée en cas de perte moyenne inférieure à 40 db sur les fréquences 500, 1000 et 2000 Hz en conduction aérienne. Le cumul de cet article avec les articles 712 et 714 ne peut dépasser le taux d'invalidité de 80 p.c.. C. Acouphènes Selon leur intensité et leur répercussion sur la vie physique, les acouphènes peuvent être invalidants même à l'état isolé.
Le cumul de cet article avec les articles 712 et 713 ne peut dépasser le taux d'invalidité de 80 p.c.. D. Troubles vestibulaires Les atteintes vestibulaires périphériques et/ou centrales s'accompagnent généralement de sensations vertigineuses vraies et de troubles de l'équilibre. Afin d'éviter toute confusion avec des sensations dites vertigineuses et qui peuvent correspondre notamment à des lypothymies, des impressions de tête vide ou encore des manifestations visuelles diverses, la recherche de l'origine vestibulaire des troubles s'appuiera : - sur une anamnèse complète avec description détaillée de la symptomatologie vertigineuse subjective ; - sur l'utilisation d'une batterie de tests labyrinthiques comprenant nécessairement : des épreuves stato-kinétiques ; une recherche de nystagmus spontané et de position ; une épreuve rotatoire et une épreuve calorique froide et chaude. L'électronystagmographie peut constituer un document objectif et apporter des éléments de diagnostic plus précis. Dans le même esprit, la confrontation de ces éléments avec le contexte audiométrique et neurologique sera essentielle.
Remarque : En cas d'association de troubles vestibulaires à un syndrome post-commotionnel, voir article 542 "Système nerveux", qui ne peut être cumulé avec les articles du présent titre. E. Affections de l'oreille moyenne Le terme d'affection de l'oreille moyenne doit s'entendre dans son sens large, comprenant les atteintes évolutives et les séquelles spontanées ou thérapeutiques.
Ces affections s'accompagnent souvent de déficit auditif. Il y a lieu de combiner un des taux prévus ci-dessus à celui alloué à la déficience auditive. F. Ostéite tuberculeuse du rocher Art. 722. Ostéite tuberculeuse du rocher : se référer à la rubrique E. Se référer à la huitième partie, chapitre Ier, rubrique E.
(*) Une nouvelle version de ce BOBI doit faire l’objet d’une prochaine officialisation. Elle sera publiée dans les meilleurs délais. ——— |